Titre de la page: Mentions légales | Utiliser la fonction "imprimer" de votre navigateur |
Crédits
Editeur : Office du Tourisme
16, avenue de la Mer - 06270 Villeneuve-Loubet
Tél. 33 (0)4 92 02 66 16 - fax 33 (0)4 92 02 66 19
info(at)ot-villeneuveloubet.org
Directeur de la publication : M. Le Président de l'Office du Tourisme
Réalisation et hébergement : MEDIAVIZ
68, boulevard Carnot - 06400 Cannes
www.mediaviz.fr
Crédit Design : MPO Création
Crédit Photos : Office de Tourisme de Villeneuve-Loubet
Propriété intellectuelle
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Le site et tous les éléments qui le composent, quelle que soit leur nature, notamment les marques déposées, noms de domaine, textes, graphismes, logos, photos et animations sont la propriété de l’Office du Tourisme de Villeneuve-Loubet.
Aucune reproduction ou représentation au public, même partielle, sur quelque support que ce soit, ne peut être faite sans l'autorisation expresse de l’Office du Tourisme. Le non-respect de cette interdiction est susceptible de constituer un acte de contrefaçon engageant les responsabilités civile et pénale de son auteur. La création de liens hypertextes vers le site web l’Office du Tourisme de Villeneuve-Loubet ne peut être faite qu’avec l’autorisation écrite et préalable l’Office du Tourisme.
Les informations nominatives recueillies par le biais des formulaires sont exclusivement utilisées pour l'objet indiqué (envoi de documentations, abonnement à la lettre d'information, etc.) ; l’Office du Tourisme de Villeneuve-Loubet s'engage à ne pas céder tout ou partie de ces informations, à titre gratuit ou onéreux, à un autre organisme.
Info Consommateur
Les informations qui figurent dans ce site sont communiquées en accord avec les professionnels et les propriétaires particuliers. Les prix indiqués pour les hébergements sont donnés à titre indicatif et sont non contractuels. Nous vous recommandons de les contacter directement afin de connaître leurs disponibilités et d’obtenir de plus amples informations. En ce qui concerne les meublés de tourisme, il s’agit de locations saisonnières (semaine, quinzaine ou mois) ne pouvant dépasser 12 semaines consécutives. Seuls les meublés classés par arrêté préfectoral, après visite et avis de la commission départementale d’action touristique, sont cités dans ce guide. Les informations ci-après sont propres à chaque meublé et ne peuvent en aucun cas correspondre à un autre bien immobilier du propriétaire. Seuls, les biens meublés figurant dans cette brochure sont classés et répertoriés à la Préfecture. Il est donc dans votre intérêt d’exiger un état descriptif type (conforme à l’arrêté du 8 jan. 93) et un contrat de location.
En cas de réclamation, il convient de vous adresser à la
Préfecture des Alpes-Maritimes - Direction des Affaires Tourisitiques
Données nominatives
Tel que l'exige la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, nous vous informons que vos réponses sont facultatives et que votre défaut de réponse n'entraînera aucune conséquence particulière. Vous avez un droit total d'accès, de modification, de rectification et de suppression aux informations nominatives vous concernant. Pour l'exercer, adressez-vous à l’Office du Tourisme par Email : info(at)ot-villeneuveloubet.org
L’Office du Tourisme a fait tous ses efforts pour s’assurer que les informations accessibles par l’intermédiaire de son site web sont exactes. Cependant, nous ne garantissons en aucune manière que ces informations soient exactes, complètes et à jour. L’Office du Tourisme n’assure aucune garantie, expresse ou tacite, concernant tout ou partie de son site web. En aucun cas, l’Office du Tourisme ne peut être tenu pour responsable d’un quelconque dommage direct ou indirect, quelle qu’en soit la nature, découlant de l’utilisation de son site web.
En utilisant ce site, vous déclarez comprendre et accepter les termes ci-dessus.
© Office du Tourisme de Villeneuve-Loubet 2005, Tous droits réservés