Titre de la page: Mentions légales  
Utiliser la fonction "imprimer" de votre navigateur



Mentions légales


Crédits
Editeur : Office du Tourisme
16, avenue de la Mer - 06270 Villeneuve-Loubet
Tél. 33 (0)4 92 02 66 16 - fax 33 (0)4 92 02 66 19
info(at)ot-villeneuveloubet.org

Directeur de la publication : M. Le Président de l'Office du Tourisme

Réalisation et hébergement : MEDIAVIZ
68, boulevard Carnot - 06400 Cannes
www.mediaviz.fr

Crédit Design : MPO Création

Crédit Photos : Office de Tourisme de Villeneuve-Loubet

Propriété intellectuelle
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Le site et tous les éléments qui le composent, quelle que soit leur nature, notamment les marques déposées, noms de domaine, textes, graphismes, logos, photos et animations sont la propriété de l’Office du Tourisme de Villeneuve-Loubet.

Aucune reproduction ou représentation au public, même partielle, sur quelque support que ce soit, ne peut être faite sans l'autorisation expresse de l’Office du Tourisme. Le non-respect de cette interdiction est susceptible de constituer un acte de contrefaçon engageant les responsabilités civile et pénale de son auteur. La création de liens hypertextes vers le site web l’Office du Tourisme de Villeneuve-Loubet ne peut être faite qu’avec l’autorisation écrite et préalable l’Office du Tourisme.

Les informations nominatives recueillies par le biais des formulaires sont exclusivement utilisées pour l'objet indiqué (envoi de documentations, abonnement à la lettre d'information, etc.) ; l’Office du Tourisme de Villeneuve-Loubet s'engage à ne pas céder tout ou partie de ces informations, à titre gratuit ou onéreux, à un autre organisme.

Données nominatives
Tel que l'exige la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, nous vous informons que vos réponses sont facultatives et que votre défaut de réponse n'entraînera aucune conséquence particulière. Vous avez un droit total d'accès, de modification, de rectification et de suppression aux informations nominatives vous concernant. Pour l'exercer, adressez-vous à l’Office du Tourisme par Email : info(at)ot-villeneuveloubet.org

L’Office du Tourisme a fait tous ses efforts pour s’assurer que les informations accessibles par l’intermédiaire de son site web sont exactes. Cependant, nous ne garantissons en aucune manière que ces informations soient exactes, complètes et à jour. L’Office du Tourisme n’assure aucune garantie, expresse ou tacite, concernant tout ou partie de son site web. En aucun cas, l’Office du Tourisme ne peut être tenu pour responsable d’un quelconque dommage direct ou indirect, quelle qu’en soit la nature, découlant de l’utilisation de son site web.

En utilisant ce site, vous déclarez comprendre et accepter les termes ci-dessus.

© Office du Tourisme de Villeneuve-Loubet 2005, Tous droits réservés